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> JURISPRUDENCE
n. f. La science du droit et des lois. La section de jurisprudence de l'Académie des Sciences morales et politiques. Enseigner la jurisprudence. Termes de jurisprudence. Il désigne particulièrement l'Ensemble des principes de droit qu'on suit dans chaque pays ou dans chaque matière. La jurisprudence romaine. La jurisprudence française. La jurisprudence commerciale. Ce principe n'est point admis dans notre jurisprudence. Jurisprudence criminelle. Il se dit aussi de la Manière dont un tribunal juge habituellement telle ou telle question. La jurisprudence de la Cour n'a jamais varié sur ce point. Jurisprudence des arrêts de la Cour de Cassation.
> JURISPRUDENCE
Prononciation :
ju-ri-spru-dan-s' s. f. Sens
1 La science du droit et des lois. Citation : Trois degrés d'élévation du pôle renversent toute la jurisprudence, un méridien décide de la vérité...,
PASC. ,
Pens. III, 8, édit. HAVET. Citation : La jurisprudence est la connaissance des lois,
ROLLIN ,
Hist. anc. liv. XXVI, 2e part. ch. II, art. 2 Jurisprudence vétérinaire, la connaissance des lois et des règlements qui concernent les animaux domestiques.
Sens
2 L'ensemble des principes de droit qu'on suit dans chaque pays ou dans chaque matière. La jurisprudence romaine. Citation : Il acquit une parfaite connaissance du droit humain et du droit divin.... savants et immenses recueils où il renferma la jurisprudence ancienne et nouvelle, vous pourriez être des témoins publics de ce que je dis,
FLÉCH. ,
Lamoignon. Citation : La jurisprudence criminelle de France tend des piéges continuels aux accusés ; il semble que Pussort et le chancelier Boucherat aient été les ennemis des hommes,
VOLT. ,
Louis XV, 42 Sens
3 La manière dont un tribunal juge habituellement telle ou telle question. La jurisprudence de la cour n'a jamais varié sur ce point. Cela fait jurisprudence. Fig.
Citation : Cela fait jurisprudence en notre faveur ; et la jurisprudence a force de loi, c'est un axiome,
PICARD ,
Tracasseries, III, 7 ÉTYMOLOGIE Lat. jurisprudentia, de jus, juris, le droit, et prudentia, connaissance.
Traduction de JURISPRUDENCE :
jurisprudence. case law. Expressions : Faire jurisprudence : to set a precedent. Suite... Expressions avec JURISPRUDENCE : Jurisprudence de la Cour de cassation. Jurisprudence du Conseil d'État. Suite...
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